Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRYSTALIS
PROVELIS, SAS

Numéro de dépôt :
3929921
Date de dépôt :
26/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022
CRYSTALIS de PROVELIS

Présentation de la marque CRYSTALIS

Déposée le 26 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CRYSTALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVELIS domicilié(e) 245 B rue La PIERRE PLANTEE - 42650 - SAINT JEAN BONNEFONDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 933 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 rue de la CLAIRE - 69909 - LYON - France.

La marque CRYSTALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYSTALIS est expirée depuis le 26 juin 2022.

PROVELIS a également déposé les autres marques suivantes : MASTERLIS , COFFRELIS , pronexis , RENOSOLIS , CHRONOLIS , VISUALIS , PROVELIS , DEMILINTOLIS , néolis , TRADILIS


PROVELIS, SAS - 245 B rue La PIERRE PLANTEE - 42650 - SAINT JEAN BONNEFONDS - France - SIREN 441933645


M. BRUN Jean-Claude - 2 rue de la CLAIRE - 69909 - LYON - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; menuiseries métalliques ; serrurerie métallique ; portes, portes de garage, portails, fenêtres, garnitures de fenêtres ; stores en acier ; stores et volets d'extérieur métalliques ; volets et stores d'extérieur pour l'isolation thermique, hydrique et acoustique ; lamelles en acier pour stores d'extérieur métalliques ; armatures en acier pour la construction ; arrêts de portes et de fenêtres métalliques ; châssis métalliques (construction) ; châssis et cadres de portes, de fenêtres métalliques, châssis métalliques pour volets et stores d'extérieur déroulants ; coffres métalliques coffres métalliques pour volets et stores d'extérieur déroulants ; vérandas métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; armatures de portes et de fenêtres non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; menuiseries non métalliques ; serrurerie métallique ; portes, portes de garage, portails, fenêtres, garnitures de fenêtres ; cadres de portes et de fenêtres non métalliques ; châssis non métalliques ; châssis de portes et de fenêtres non métalliques ; stores transparents non métalliques ; châssis en polychlorure de vinyle pour volets et stores d'extérieur ; stores et volets d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ; lamelles non métalliques pour stores et volets d'extérieur non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; verre armé ; baies vitrées ; vitraux ; vérandas ; verrières ; pergolas ;

Coffres non métalliques ; coffres en polychlorure de vinyle pour volets et stores d'extérieur déroulants.

Services de fabrication, d'installation, de rénovation, de réparation et d'entretien de menuiseries métalliques et non métalliques ; de portes, portails, portes de garage, vérandas, baies vitrées, pergolas, verrières, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garniture de fenêtres, volets et stores d'extérieur ; services d'isolation ; services de pose de vérandas, baies vitrées, pergolas, verrières ; fenêtres, portes, portails, stores et de volets roulants dans le bâtiment.