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Marques déposées par la société PROVEG
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BALTICA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALTICA
PROVEG

Numéro de dépôt :
93468033
Date de dépôt :
04/05/1993
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
04/05/2003

Présentation de la marque BALTICA

Déposée le 4 mai 1993 par la société PROVEG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « BALTICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société PROVEG domicilié(e) 45 rue des Sauniers, 17000 LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 652 971 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DESOULIERES FIDAL - France.

La marque BALTICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468033.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALTICA est expirée depuis le 4 mai 2003.


PROVEG - 45 rue des Sauniers, 17000 LA ROCHELLE - France - SIREN 383652971


Maître DESOULIERES FIDAL - France


Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166916 - Publication au BOPI 1993-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

Produits à base de tourbes Engrais minéro-organiques Engrais organiques Amendements organiques Engrais pour les terres

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.