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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVALVA
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Neutracalc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Neutracalc
PROVALVA, SARL

Numéro de dépôt :
3837453
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2021
Neutracalc de PROVALVA

Présentation de la marque Neutracalc

Déposée le 8 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVALVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Neutracalc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROVALVA domicilié(e) 7 ALLEE Des TILLEULS - 13620 - CARRY LE ROUET - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 343 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROVALVA domicilié(e) 7 Allée des Tilleuls - 13620 - CARRY LE ROUET - France.

La marque Neutracalc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Neutracalc est expirée depuis le 8 juin 2021.


PROVALVA, SARL - 7 ALLEE Des TILLEULS - 13620 - CARRY LE ROUET - France - SIREN 440343838


PROVALVA - 7 Allée des Tilleuls - 13620 - CARRY LE ROUET - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Traitement des déchets (transformation).