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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVALOR
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JAIM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JAIM
PROVALOR, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92402963
Date de dépôt :
28/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2022

Présentation de la marque JAIM

Déposée le 28 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVALOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JAIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVALOR domicilié(e) KERHERVE – CLEDEN POHER - 29270 - CARHAIX PLOUGUER - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 094 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque JAIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JAIM est expirée depuis le 28 janvier 2022.


PROVALOR, Société par actions simplifiée - KERHERVE – CLEDEN POHER - 29270 - CARHAIX PLOUGUER - France - SIREN 324094168


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2001 n°2210840 - Publication au BOPI 2001-12-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2012 n°2490355 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-27

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