Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVALIS
PROVALIS S.A.

Numéro de dépôt :
92411887
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2002

Présentation de la marque PROVALIS

Déposée le 25 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) PROVALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROVALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROVALIS domicilié(e) 2 rue Rouget de Lisle, 92137 ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. de SAINT ALBIN - France.

La marque PROVALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVALIS est expirée depuis le 25 mars 2002.

PROVALIS a également déposé les autres marques suivantes : PROVALIS


PROVALIS S.A. - 2 rue Rouget de Lisle, 92137 ISSY LES MOULINEAUX - France


B. de SAINT ALBIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Micro-ordinateurs, ordinateurs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours(sauvetages) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.Publicité et affaires, informations ou renseignements d'affaires, contrôle, direction inspection et surveillance d'affaires, d'informations publicitaires, compilation de renseignements (statistiques), consultations, courrier publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires, (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), planification, recherches pour affaires, projets (affaires commerciales). Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Comprabilité, conseil, informations ou renseignements d'affaires, entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques de sténotypie,tenue et vérification de comptes, estimations en matière d'affaires et estimations financières, investigations pour affaires, tenue de livres, expertises de rentabilité, cotes de bourse, reproduction de documents, conseils en organisation.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Assurances et finances.Affaires bancaires.Agences pour obligations et autres sûretés, pour biens mobiliers, immobiliers.Capitaux, investissements de capitaux, cautions, garanties, sûretés, nantissements, créances, agences pour recouvrement de créances, opérations financières, transactions.Constructions et réparations.Bâtiments et travaux publics.Consultations professionnelles, techniques informatiques, programmes, logiciels, logiciels système, logiciels d'exploitation, assistance technique, services de programmation, d'enregistrement, de compilation, de composition et d'interprétation F

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.