Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVAL ROBOTIQUE
PROVAL SYSTEME, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4198743
Date de dépôt :
23/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/07/2025
PROVAL ROBOTIQUE de PROVAL SYSTEME

Présentation de la marque PROVAL ROBOTIQUE

Déposée le 23 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVAL SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROVAL ROBOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVAL SYSTEME domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE EVRE ET LOIRE - 49600 - BEAUPRÉAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 117 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque PROVAL ROBOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVAL ROBOTIQUE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2025.

PROVAL SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : PROVAL L ELEVAGE ECO-PRODUCTIF


PROVAL SYSTEME, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE EVRE ET LOIRE - 49600 - BEAUPRÉAU - France - SIREN 383117413


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Machines agricoles ; machines, robots et systèmes (machines) pour l'approvisionnement d'étables ; machines, robots et systèmes (machines) pour l'alimentation des animaux ; machines à traire ; machines et robots à traire, y compris mécanismes de commande, mécanismes de levage, mécanismes de compteurs de lait, raccords et joints à vide ; équipements et dispositifs électriques de rinçage, lavage et nettoyage pour la production laitière, le soin du bétail et le nettoyage des étables pour bétail ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses ; machines à traire, y compris unité de contrôle, unité de traite, enrouleur, mesureur de lait, raccordement sous vide et connexion vendu comme faisant un tout ; embouts et tuyaux pour machines à traire ; pompes à vide ; tuyaux pour installations hydrauliques et à vide ; pompes d'irrigation ; équipement pour la manutention de l'engrais pour l'enlèvement, le traitement, le stockage et la dispersion de l'engrais ; équipement pour l'alimentation pour le stockage, la préparation et la distribution du fourrage ainsi que du foin, ensilage, graines, concentrés, eau, lait et produits de l'industrie alimentaire pour animaux laitiers, jeunes animaux et autres créatures ; machines, robots et systèmes (machines) de nettoyage pour l'élimination, le déplacement et le changement de paille, de sciure et/ou d'autres produits pour couvrir le sol des étables ; pailleuses ; épandeurs d'engrais et installations d'épandage d'engrais à entraînement mécanique ou motorisé ; appareils et/ou instruments de rinçage, de lavage et de nettoyage à utiliser dans le cadre du nettoyage d'étables, de sols d'étables ou de surfaces d'étables ; machines à entraînement mécanique ou robotisées pour le déplacement de grillages et/ou d'autres délimitations pour prairies et installations mécaniques et mobiles pour la garde du bétail ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires (à l'exception des échangeurs thermiques) ; installations d'irrigation pour animaux, y compris baquets à eau, tétines, pompes d'irrigation pour l'alimentation des animaux ; filtres émulsifs ; équipement pour le refroidissement et le stockage du lait dans l'exploitation agricole ainsi que équipements connexes pour le nettoyage, chauffage de l'eau et génération de vide ; installations, robots et systèmes d'abreuvement pour le bétail ; récipients métalliques de refroidissement ;

Services d'agriculture à savoir informations et conseils en matière agricole ; informations sur l'usage des produits agricoles et sur le fonctionnement du matériel agricole ; location de matériels pour exploitations agricoles ; services d'agriculture, d'horticulture et de jardinage, services vétérinaires, destruction des mauvaises herbes ; conseils en optimisation d'élevage ; élevage d'animaux ; services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; services d'informations sur les soins de santé des animaux et sur la nutrition des animaux ; épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture.