Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVAL SYSTEME
/
PROVAL L ELEVAGE ECO-PRODUCTIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVAL L ELEVAGE ECO-PRODUCTIF
PROVAL SYSTEME, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3952734
Date de dépôt :
11/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/10/2022
PROVAL L ELEVAGE ECO-PRODUCTIF de PROVAL SYSTEME

Présentation de la marque PROVAL L ELEVAGE ECO-PRODUCTIF

Déposée le 11 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVAL SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PROVAL L ELEVAGE ECO-PRODUCTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROVAL SYSTEME domicilié(e) Zone Industrielle "EVRE ET LOIRE" - 49600 - BEAUPRÉAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 117 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque PROVAL L ELEVAGE ECO-PRODUCTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 09 11 12 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVAL L ELEVAGE ECO-PRODUCTIF est expirée depuis le 11 octobre 2022.

PROVAL SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : PROVAL ROBOTIQUE


PROVAL SYSTEME, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle "EVRE ET LOIRE" - 49600 - BEAUPRÉAU - France - SIREN 383117413


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Constructions métalliques transportables ou non pour bâtiments d'élevage ; barbelé (fil de fer) ; chaînes pour bestiaux ; matériaux de construction métalliques pour bâtiments d'élevage ;

Machines agricoles à savoir notamment machines pour la traite des vaches, pour l'abreuvement et l'alimentation des animaux d'élevage, pour la séparation des animaux d'élevage, pour la récolte du fourrage, machines tractées pour la distribution du fourrage et de la paille ; compresseurs [machines] ; machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; perceuses à main électriques ; ponceuses électriques ;

Outils et instruments agricoles entraînés manuellement ;

Appareils et instruments de pesage ; clôtures électrifiées ;

Appareils de ventilation [climatisation] pour bâtiments d'élevage ;

Remorques [véhicules] ; attelages de remorques pour véhicules agricoles ;

Constructions non métalliques transportables ou non pour bâtiments d'élevage ; matériaux de construction non métalliques pour bâtiments d'élevage ;

Installation, entretien et réparation de bâtiments agricoles, de machines, d'instruments et d'outils agricoles.