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Marques déposées par PROUX Sabine Fernande Simone
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PALISSADE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALISSADE
PROUX Sabine Fernande Simone

Numéro de dépôt :
96648115
Date de dépôt :
24/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2006

Présentation de la marque PALISSADE

Déposée le 24 octobre 1996 par PROUX Sabine Fernande Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALISSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est PROUX Sabine Fernande Simone, domicilié(e) 64 Rue de l'Oisillonnette, 49300 CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROUX Sabine - France.

La marque PALISSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALISSADE est expirée depuis le 24 octobre 2006.


PROUX Sabine Fernande Simone - 64 Rue de l'Oisillonnette, 49300 CHOLET - France


PROUX Sabine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, valises, coffrets destinés à contenir des articles de toilette