Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LABRETELLE.COM
M. PROUX FREDERIC

Numéro de dépôt :
4057142
Date de dépôt :
26/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/12/2023
LABRETELLE.COM de PROUX FREDERIC

Présentation de la marque LABRETELLE.COM

Déposée le 26 décembre 2013 par monsieur PROUX FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LABRETELLE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est monsieur PROUX FREDERIC domicilié(e) 19 route de cabara - 33420 - BRANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PROUX FREDERIC domicilié(e) 19 route de cabara - 33420 - BRANNE - France.

La marque LABRETELLE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABRETELLE.COM est expirée depuis le 26 décembre 2023.


M. PROUX FREDERIC - 19 route de cabara - 33420 - BRANNE - France


M. PROUX FREDERIC - 19 route de cabara - 33420 - BRANNE - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Couvertures de lit ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure.