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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROUVOST
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STEMM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEMM
PROUVOST S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1174128
Date de dépôt :
03/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
STEMM de PROUVOST

Présentation de la marque STEMM

Déposée le 3 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STEMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROUVOST domicilié(e) 149 Rue d'Oran, 59061 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque STEMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 23 24 25 26 27

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque STEMM est expirée depuis le 3 juillet 1991.

PROUVOST a également déposé les autres marques suivantes : PINGOLAINE , (Marque figurative) , MUSARDISE , PINGOLINE , STEMM , OPUS , PESCADOU , WELCOMME MORO , SARN , SUMATRA


PROUVOST S.A. (S.A.) - 149 Rue d'Oran, 59061 ROUBAIX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47

Inscription - Transmission de propriété n°43527 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°41040 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°125175 - Publication au BOPI

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes.Fils.Tissus, linge de maison, tricots, couvertures de lit et de table.Articles de bonneterie, bas et chaussettes, vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.