Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSME
PROUVOST S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1603537
Date de dépôt :
20/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/07/2000

Présentation de la marque MOUSME

Déposée le 20 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOUSME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROUVOST domicilié(e) 149, rue d'Oran, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MOUSME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSME est expirée depuis le 20 juillet 2000.

PROUVOST a également déposé les autres marques suivantes : PINGOLAINE , (Marque figurative) , MUSARDISE , PINGOLINE , STEMM , OPUS , PESCADOU , WELCOMME MORO , SARN , SUMATRA


PROUVOST S.A., société anonyme - 149, rue d'Oran, 59100 ROUBAIX - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Fils à usage textile