Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIGNARDISE
PROUVOST S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1576838
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2000

Présentation de la marque MIGNARDISE

Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIGNARDISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROUVOST domicilié(e) 149, rue d'Oran, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque MIGNARDISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIGNARDISE est expirée depuis le 22 février 2000.

PROUVOST a également déposé les autres marques suivantes : PINGOLAINE , (Marque figurative) , MUSARDISE , PINGOLINE , STEMM , OPUS , PESCADOU , WELCOMME MORO , SARN , SUMATRA


PROUVOST S.A. (S.A.) - 149, rue d'Oran, 59100 ROUBAIX - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Articles de bonneterie, vêtements, chaussures, chapellerie

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.