Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PROUVOST S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1391473
Date de dépôt :
28/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/1997
Marque figurative de PROUVOST

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 28 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROUVOST domicilié(e) 149, rue d'Oran, 59061 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1391473.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 28 janvier 1997.

PROUVOST a également déposé les autres marques suivantes : PINGOLAINE , (Marque figurative) , MUSARDISE , PINGOLINE , STEMM , OPUS , PESCADOU , WELCOMME MORO , SARN , SUMATRA


PROUVOST S.A. (S.A.) - 149, rue d'Oran, 59061 ROUBAIX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).