LA CHAUSSETTERIE
Présentation de la marque LA CHAUSSETTERIE
Déposée le 14 août 1990 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHAUSSETTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CHAUSSETTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAUSSETTERIE est expirée depuis le 14 août 2000.
PROUVOST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03