Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAUSSETTERIE
PROUVOST S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1609329
Date de dépôt :
14/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2000
LA CHAUSSETTERIE de PROUVOST

Présentation de la marque LA CHAUSSETTERIE

Déposée le 14 août 1990 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CHAUSSETTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROUVOST domicilié(e) 149 rue d'Oran, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque LA CHAUSSETTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAUSSETTERIE est expirée depuis le 14 août 2000.

PROUVOST a également déposé les autres marques suivantes : PINGOLAINE , (Marque figurative) , MUSARDISE , PINGOLINE , STEMM , OPUS , PESCADOU , WELCOMME MORO , SARN , SUMATRA


PROUVOST S.A. (Société Anonyme) - 149 rue d'Oran, 59100 ROUBAIX - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Chaussettes, vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles