Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFANTE
PROUVOST S.A., société anonyme, 149, rue d'Oran, à ROUBAIX (Nord).

Numéro de dépôt :
1245714
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1993

Présentation de la marque INFANTE

Déposée le 20 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROUVOST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque INFANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFANTE est expirée depuis le 20 septembre 1993.

PROUVOST a également déposé les autres marques suivantes : PINGOLAINE , (Marque figurative) , MUSARDISE , PINGOLINE , STEMM , OPUS , PESCADOU , WELCOMME MORO , SARN , SUMATRA


PROUVOST S.A., société anonyme, 149, rue d'Oran, à ROUBAIX (Nord). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Fils de laine, de soie, de chanvre, de lin, de jute, de coton, et autres fibres. Tissus de laine, de soie, de chanvre, de lin, de jute, de coton et autres fibres.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).