Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CARAVELLE
Numéro de dépôt :
1709996
Date de dépôt :
15/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1998
Présentation de la marque CARAVELLE
Déposée le 15 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROUVOST a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 mars 1995 - Transmission de propriété n°182798 - Publication au BOPI 1995-03-06