PROUVOST S.A., société anonyme, 149, rue d'Oran, ROUBAIX (Nord).
Numéro de dépôt :
1323052
Date de dépôt :
12/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/09/1995
Présentation de la marque CARACOLE
Déposée le 12 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CARACOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROUVOST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque CARACOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROUVOST S.A., société anonyme, 149, rue d'Oran, ROUBAIX (Nord). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08
Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Bas, chaussettes, articles de bonneterie et vêtements confectionnés en tous genres.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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