CAP HORN
Présentation de la marque CAP HORN
Déposée le 17 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222078.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HORN est expirée depuis le 17 décembre 1992.
PROUVOST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18