Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP HORN
PROUVOST S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1222078
Date de dépôt :
17/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1992

Présentation de la marque CAP HORN

Déposée le 17 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROUVOST domicilié(e) 149, rue d'Oran, 59061 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP HORN est expirée depuis le 17 décembre 1992.

PROUVOST a également déposé les autres marques suivantes : PINGOLAINE , (Marque figurative) , MUSARDISE , PINGOLINE , STEMM , OPUS , PESCADOU , WELCOMME MORO , SARN , SUMATRA


PROUVOST S.A. (S.A.) - 149, rue d'Oran, 59061 ROUBAIX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Fils.