Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADRE DE VIE
PROUVOST S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1362915
Date de dépôt :
09/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/07/1996
CADRE DE VIE de PROUVOST

Présentation de la marque CADRE DE VIE

Déposée le 9 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADRE DE VIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROUVOST domicilié(e) 149, rue d'Oran, 59061 ROUBAIX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque CADRE DE VIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADRE DE VIE est expirée depuis le 9 juillet 1996.

PROUVOST a également déposé les autres marques suivantes : PINGOLAINE , (Marque figurative) , MUSARDISE , PINGOLINE , STEMM , OPUS , PESCADOU , WELCOMME MORO , SARN , SUMATRA


PROUVOST S.A. (S.A.) - 149, rue d'Oran, 59061 ROUBAIX. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Cordes, ficelles, filets tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.