Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABRIOLE
PROUVOST S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1572485
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2000

Présentation de la marque CABRIOLE

Déposée le 29 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) PROUVOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CABRIOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROUVOST domicilié(e) 149, rue d'Oran, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CABRIOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABRIOLE est expirée depuis le 29 janvier 2000.

PROUVOST a également déposé les autres marques suivantes : PINGOLAINE , (Marque figurative) , MUSARDISE , PINGOLINE , STEMM , OPUS , PESCADOU , WELCOMME MORO , SARN , SUMATRA


PROUVOST S.A., société anonyme - 149, rue d'Oran, 59100 ROUBAIX - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Fils à usage textile. Bas, chaussettes, articles de bonneterie et vêtements confectionnés en tous genres

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.