Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERVILLAGES DE SOLOGNE
M. Prouvost (Jean)

Numéro de dépôt :
954066
Date de dépôt :
30/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INTERVILLAGES DE SOLOGNE

Déposée le 30 avril 1976 par monsieur Prouvost (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INTERVILLAGES DE SOLOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Prouvost (Jean domicilié(e) Domaine de Saint-Jean, Ivoy-le-Marron (Loir-et-Cher). - France.

La marque INTERVILLAGES DE SOLOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque INTERVILLAGES DE SOLOGNE est expirée depuis le 30 avril 1986.

Prouvost (Jean a également déposé les autres marques suivantes : INTERVILLAGES


M. Prouvost (Jean) - Domaine de Saint-Jean, Ivoy-le-Marron (Loir-et-Cher). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-512

Divertissements, spectacles, divertissements téléphoniques ou par télévision, ou radiodiffusés, jeux, manifestations publiques récréatives.