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Marques déposées par monsieur PROUVOST Gérard Eugéne Paul Joseph
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CARAVELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARAVELLES
Mr PROUVOST Gérard Eugéne Paul Joseph

Numéro de dépôt :
92415019
Date de dépôt :
08/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2002

Présentation de la marque CARAVELLES

Déposée le 8 avril 1992 par monsieur PROUVOST Gérard Eugéne Paul Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARAVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est monsieur PROUVOST Gérard Eugéne Paul Joseph domicilié(e) 5 Allée de la Ferme, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Gérard PROUVOST - France.

La marque CARAVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415019.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARAVELLES est expirée depuis le 8 avril 2002.


Mr PROUVOST Gérard Eugéne Paul Joseph - 5 Allée de la Ferme, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France


Mr Gérard PROUVOST - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Tous les articles textiles en général, vêtements confectionnés de toutes sortes, lingerie de corps sous-vêtements, survêtements, tous articles de bonneterie en tous genres et d'une façon générale, tous articles servant à l'habillement humain