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Marques déposées par monsieur PROUVE JEAN PIERRE
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VORACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VORACE
MONSIEUR PROUVE JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
96633396
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2016

Présentation de la marque VORACE

Déposée le 3 juillet 1996 par monsieur PROUVE JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VORACE »

Le déposant est monsieur PROUVE JEAN PIERRE domicilié(e) RUE DE L'EGLISE,01250 JOURNANS (dossier no 2309247) - 01250 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN PIERRE PROUVE domicilié(e) RUE DE L'EGLISE,01250 JOURNANS (dossier no 2309247) - 01250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VORACE est expirée depuis le 3 juillet 2016.

PROUVE JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : HYDROTER , TERRAFLOR , DZERBAN


MONSIEUR PROUVE JEAN PIERRE - RUE DE L'EGLISE,01250 JOURNANS (dossier no 2309247) - 01250 - France


MONSIEUR JEAN PIERRE PROUVE - RUE DE L'EGLISE,01250 JOURNANS (dossier no 2309247) - 01250 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2006 n°2309247 - Publication au BOPI 2006-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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