Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TIMA
PROUVE Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1387942
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
16/12/2006

Présentation de la marque TIMA

Déposée le 16 décembre 1986 par PROUVE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « TIMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROUVE Jean Pierre, domicilié(e) rue de l'Eglise, 01250 JOURNANS (dossier no 2078837) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MR PROUVE Jean Pierre domicilié(e) (dossier no 2078837) - France.

La marque TIMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIMA est expirée depuis le 16 décembre 2006.

PROUVE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TREK , AMBOLI , MULORAX , ALAMIN , NEMASTAN , GAZONAN , VELUX , VORACE , AUTOSTABILISÉ , HYDROTER


PROUVE Jean Pierre - rue de l'Eglise, 01250 JOURNANS (dossier no 2078837) - France


MR PROUVE Jean Pierre - (dossier no 2078837) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-24

Demande de renouvellement le 22 juin 2006 n°2078837 - Publication au BOPI 2006-06-22

Inscription le 23 mars 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°493265 - Publication au BOPI 2009-03-23

Renouvellement avec limitation n°2078837 - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 13 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°497242 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-13

Produits chimiques destinés à l'industrie, à l'agriculture, l'horticulture, résines artificielles à l'état brut, engrais pour la terre, compositions extinctrices, préparation pour la trempe et la soudure des métaux, matières tannantes, adhésifs destinés à l'industrie Couleurs, vernis laques, préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordant résines naturelles. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, huiles essentielles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.