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Marques déposées par monsieur PROUVE JEAN PIERRE
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OXYPLAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OXYPLAN
MONSIEUR PROUVE JEAN PIERRE

Numéro de dépôt :
1414560
Date de dépôt :
15/06/1987
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
15/06/2007

Présentation de la marque OXYPLAN

Déposée le 15 juin 1987 par monsieur PROUVE JEAN PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « OXYPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PROUVE JEAN PIERRE domicilié(e) RUE DE L'EGLISE, 01250 JOURNANS (dossier no 2088504) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN PIERRE PROUVE domicilié(e) (dossier no 2088504) - France.

La marque OXYPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXYPLAN est expirée depuis le 15 juin 2007.

PROUVE JEAN PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : TREK , AMBOLI , MULORAX , TIMA , ALAMIN , NEMASTAN , GAZONAN , VELUX , VORACE , AUTOSTABILISÉ


MONSIEUR PROUVE JEAN PIERRE - RUE DE L'EGLISE, 01250 JOURNANS (dossier no 2088504) - France


MONSIEUR JEAN PIERRE PROUVE - (dossier no 2088504) - France


Renouvellement sans limitation n°2088504 - Publication au BOPI 1997-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486841 - Publication au BOPI 2008-12-02

Demande de renouvellement le 10 avril 2007 n°2338890 - Publication au BOPI 2007-04-10

Fongicides, herbicides.