Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOSTABILISÉ
Mr PROUVE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1755437
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
02/07/2000

Présentation de la marque AUTOSTABILISÉ

Déposée le 2 juillet 1990 par monsieur PROUVE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « AUTOSTABILISÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PROUVE Jean-Pierre domicilié(e) Rue de l'église, JOURNANS, 01250 CEYZERIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PROUVE Jean-Pierre - France.

La marque AUTOSTABILISÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1755437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOSTABILISÉ est expirée depuis le 2 juillet 2000.

PROUVE Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TREK , AMBOLI , MULORAX , TIMA , ALAMIN , NEMASTAN , GAZONAN , VELUX , VORACE , HYDROTER


Mr PROUVE Jean-Pierre - Rue de l'église, JOURNANS, 01250 CEYZERIAT - France


Mr PROUVE Jean-Pierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-12

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.