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Marques déposées par madame PROUVE CHANTAL Née PORNET
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POLYGERM
Marque expirée - Marque en non vigueur

POLYGERM
MADAME PROUVE CHANTAL Née PORNET

Numéro de dépôt :
96633395
Date de dépôt :
01/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/07/2016

Présentation de la marque POLYGERM

Déposée le 1 juillet 1996 par madame PROUVE CHANTAL Née PORNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLYGERM »

Le déposant est madame PROUVE CHANTAL Née PORNET domicilié(e) LES JARDINS D'ASTREE, 9 TER QUAI HENRI GROBOZ,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2309248) - 01000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME CHANTAL PROUVE domicilié(e) LES JARDINS D'ASTREE, 9 TER QUAI HENRI GROBOZ,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2309248) - 01000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POLYGERM est expirée depuis le 1 juillet 2016.


MADAME PROUVE CHANTAL Née PORNET - LES JARDINS D'ASTREE, 9 TER QUAI HENRI GROBOZ,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2309248) - 01000 - France


MADAME CHANTAL PROUVE - LES JARDINS D'ASTREE, 9 TER QUAI HENRI GROBOZ,01000 BOURG EN BRESSE (dossier no 2309248) - 01000 - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 2006 n°2309248 - Publication au BOPI 2006-03-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles - fongicides - herbicides