Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSTÉOSANTÉ
PROUTEAU Sophie

Numéro de dépôt :
4281248
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/06/2026
OSTÉOSANTÉ de PROUTEAU Sophie

Présentation de la marque OSTÉOSANTÉ

Déposée le 17 juin 2016 par PROUTEAU Sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OSTÉOSANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est PROUTEAU Sophie domicilié(e) 19 Rue Borromée - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROUTEAU Sophie domicilié(e) 19 rue Borromée - 75015 - PARIS - France.

La marque OSTÉOSANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4281248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTÉOSANTÉ arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.


PROUTEAU Sophie - 19 Rue Borromée - 75015 - PARIS - France


PROUTEAU Sophie - 19 rue Borromée - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

– services médicaux. – services cosmétiques (soins de beauté pour êtres humains) ; – service de santé. – maisons médicalisées. – salon de beauté et de bien-être.