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Marques déposées par PROUTEAU Jean-FranÇois
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MODULOSTAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULOSTAND
PROUTEAU Jean-FranÇois

Numéro de dépôt :
1725871
Date de dépôt :
07/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/2001

Présentation de la marque MODULOSTAND

Déposée le 7 janvier 1991 par PROUTEAU Jean-FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULOSTAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROUTEAU Jean-FranÇois, domicilié(e) 18 BIS RUE HENRI MARROU, 92290 CHATENAY MALABRY - France.

La marque MODULOSTAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULOSTAND est expirée depuis le 7 janvier 2001.

PROUTEAU Jean-FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : VISION METIER , LES 365. , lexicahigh-tech


PROUTEAU Jean-FranÇois - 18 BIS RUE HENRI MARROU, 92290 CHATENAY MALABRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Organisation de salons, colloques, séminaires avec des stands modulables dans des locaux d'établissements publics ou privés. Stand modulable, meuble

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.