Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES 365.
PROUTEAU Jean François

Numéro de dépôt :
93499057
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2003

Présentation de la marque LES 365.

Déposée le 30 décembre 1993 par PROUTEAU Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES 365. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est PROUTEAU Jean François, domicilié(e) 18 bis rue HENRI MARROU, 92290 CHATENAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J.F. PROUTEAU - France.

La marque LES 365. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES 365. est expirée depuis le 30 décembre 2003.

PROUTEAU Jean François a également déposé les autres marques suivantes : VISION METIER , MODULOSTAND , lexicahigh-tech


PROUTEAU Jean François - 18 bis rue HENRI MARROU, 92290 CHATENAY - France


M. J.F. PROUTEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Publication de livres - Guide pratique - Information en matière de divertissement - Divertissement radiophonique - Divertissement télévisé - Publication de texte autres que textes publicitaires - Production de films - Production de films sur bande vidéo Programmes radiophoniques et de télévision - Emissions radiophoniques - Emissions télévisées - Diffusion de programmes de télévision Enregistrement bande vidéo - Impression en offset - Albums - Brochure - Imprimés - Livres - Marques pour livre - Manuels - Périodiques - Publications - Prospectus

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.