Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT CHALET ON THE ROCKS
M. PROUTEAU Hervé
M. MISEREZ Clément

Numéro de dépôt :
4042171
Date de dépôt :
18/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/10/2023
PETIT CHALET ON THE ROCKS de PROUTEAU Hervé

Présentation de la marque PETIT CHALET ON THE ROCKS

Déposée le 18 octobre 2013 par monsieur PROUTEAU Hervé et monsieur MISEREZ Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PETIT CHALET ON THE ROCKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Les déposants sont monsieur PROUTEAU Hervé domicilié(e) 3 Rue Nicolas Chuquet - 75017 - PARIS - France et monsieur MISEREZ Clément domicilié(e) 68 rue de Rennes - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PROUTEAU Hervé domicilié(e) 3 Rue Nicolas Chuquet - 75017 - PARIS - France.

La marque PETIT CHALET ON THE ROCKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT CHALET ON THE ROCKS est expirée depuis le 18 octobre 2023.

PROUTEAU Hervé a également déposé les autres marques suivantes : SUNDAY FRAISE , Best spot in the city , LE GOODSTORE , La vérité est “ tailleur ” , my private party , Brand back content , ON CUISINE POUR VOUS , Poursuivez-nous , APRES LE 20 HEURES , AU SAUT DU LIT


M. PROUTEAU Hervé - 3 Rue Nicolas Chuquet - 75017 - PARIS - France

M. MISEREZ Clément - 68 rue de Rennes - 75006 - PARIS - France


M. PROUTEAU Hervé - 3 Rue Nicolas Chuquet - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.