Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON VOUS A RECONNU
PROUTEAU HERVÉ
DU PAC Benoît

Numéro de dépôt :
3353966
Date de dépôt :
18/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2015
ON VOUS A RECONNU de PROUTEAU HERVÉ

Présentation de la marque ON VOUS A RECONNU

Déposée le 18 avril 2005 par PROUTEAU HERVÉ et DU PAC Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ON VOUS A RECONNU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Les déposants sont PROUTEAU HERVÉ domicilié(e) 88 rue de CHEZY,92200 NEUILLY / SEINE - 92200 - France et DU PAC Benoît domicilié(e) 3 Av de VILLARS,78150 LE CHESNAY - 78150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROUTEAU Hervé domicilié(e) 88 rue de Chezy,92200 NEUILLY / SEINE - 92200 - France.

La marque ON VOUS A RECONNU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON VOUS A RECONNU est expirée depuis le 18 avril 2015.

PROUTEAU HERVÉ a également déposé les autres marques suivantes : Woody Wood Water , ON CUISINE POUR VOUS


PROUTEAU HERVÉ - 88 rue de CHEZY,92200 NEUILLY / SEINE - 92200 - France

DU PAC Benoît - 3 Av de VILLARS,78150 LE CHESNAY - 78150 - France


PROUTEAU Hervé - 88 rue de Chezy,92200 NEUILLY / SEINE - 92200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images – Cédéroms. Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunication). Agences de presse ou d'information (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de messagerie électronique. Divertissement. Activités culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Réservation de places de spectacle. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Publications électroniques de livres et de périodiques en ligne. Micro édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.