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Marques déposées par monsieur PROUTEAU Hervé
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Minuit au lit
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Minuit au lit
M. PROUTEAU Hervé
M. Cyril GERARD

Numéro de dépôt :
4131602
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/11/2024
Minuit au lit de PROUTEAU Hervé

Présentation de la marque Minuit au lit

Déposée le 3 novembre 2014 par monsieur PROUTEAU Hervé et monsieur Cyril GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Minuit au lit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Les déposants sont monsieur PROUTEAU Hervé domicilié(e) 49 rue Spontini - 75116 - PARIS - France et monsieur Cyril GERARD domicilié(e) 5 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PROUTEAU Hervé domicilié(e) 49 rue Spontini - 75116 - PARIS - France.

La marque Minuit au lit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Minuit au lit est expirée depuis le 3 novembre 2024.

PROUTEAU Hervé a également déposé les autres marques suivantes : Woody Wood Water , HAPPY TRUCK COMPANY , C'EST DEJA BIENTOT , My private List , Fêtes comme chez vous , La Tropezienne du Trocadéro , La Pampelonne beach bar


M. PROUTEAU Hervé - 49 rue Spontini - 75116 - PARIS - France

M. Cyril GERARD - 5 rue Lincoln - 75008 - PARIS - France


M. PROUTEAU Hervé - 49 rue Spontini - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

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