Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAIR DE LUNE
PROUTEAU Hervé

Numéro de dépôt :
97683086
Date de dépôt :
18/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2007

Présentation de la marque CLAIR DE LUNE

Déposée le 18 juillet 1997 par PROUTEAU Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIR DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-30 du 25 juillet 1997.

Le déposant est PROUTEAU Hervé, domicilié(e) 11 rue de Tavel, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROUTEAU Hervé - France.

La marque CLAIR DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97683086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIR DE LUNE est expirée depuis le 18 juillet 2007.

PROUTEAU Hervé a également déposé les autres marques suivantes : REGICOLOR , ULTRA - LAB , SUNDAY FRAISE , Best spot in the city , LE GOODSTORE , La vérité est “ tailleur ” , PETIT CHALET ON THE ROCKS , my private party , BLEU D'HIVERS , APRÉS LE 20 HEURES


PROUTEAU Hervé - 11 rue de Tavel, 75015 PARIS - France


PROUTEAU Hervé - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 25 juil. 1997 au BOPI 1997-30

Papiers et carton. Cartonnages, imprimés, journaux, livres - produits de l'imprimerie. Edition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes - location de films d'enregistrements phonographiques. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Restauration (Alimentation) Services juridiques. Agences matrimoniales Prospection - travaux de laboratoire à savoir: recherches scientifiques - gestion de lieux d'expositions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.