Marque expirée - Marque en non vigueur

Petit café entre amis
PROUTEAU Henri Marie Sylvain
MISEREZ Clement Rémi

Numéro de dépôt :
3392703
Date de dépôt :
21/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2015
Petit café entre amis de PROUTEAU Henri Marie Sylvain

Présentation de la marque Petit café entre amis

Déposée le 21 novembre 2005 par PROUTEAU Henri Marie Sylvain et MISEREZ Clement Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petit café entre amis »

Les déposants sont PROUTEAU Henri Marie Sylvain domicilié(e) 25 rue de l'Arcade,75008 PARIS - 75008 - France et MISEREZ Clement Rémi domicilié(e) 68 rue de Rennes,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROUTEAU Hervé domicilié(e) 25 rue de l'Arcade,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit café entre amis est expirée depuis le 21 novembre 2015.


PROUTEAU Henri Marie Sylvain - 25 rue de l'Arcade,75008 PARIS - 75008 - France

MISEREZ Clement Rémi - 68 rue de Rennes,75006 PARIS - 75006 - France


PROUTEAU Hervé - 25 rue de l'Arcade,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

Produits de l'imprimerie. Photographies. Adhesifs (matières collantes pour la papeterie – clichés, papier, cartes, livres, journaux, brochures, calendriers. Vêtements, chemises, ceintures, foulards, cravates, bonneterie. Education – formation – divertissement : activités sportives et culturelles – informations en matiere de divertissement ou d'education. Services de loisirs. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation et conduite de colloques, conferences ou congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – reservation de places de spectacles – services de jeux d'argent.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.