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Marques déposées par PROUST Stéphane
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BRICO-SELLETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRICO-SELLETTE
PROUST Stéphane

Numéro de dépôt :
1384741
Date de dépôt :
17/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1996

Présentation de la marque BRICO-SELLETTE

Déposée le 17 décembre 1986 par PROUST Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRICO-SELLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PROUST Stéphane, domicilié(e) 212, rue du Prieuré, 95340 RONQUEROLLES. - France.

La marque BRICO-SELLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRICO-SELLETTE est expirée depuis le 17 décembre 1996.

PROUST Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : EQUIMOBILE , Equimobile , EQUIMOBILE


PROUST Stéphane - 212, rue du Prieuré, 95340 RONQUEROLLES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Harnais pour voiture hippomobile souvent en cuir.Transports de personnes ou de marchandises.Location de chevaux, de véhicules de transport.Education.Dressage d'animaux. Divertissement, spectacles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.