Marque enregistrée - Marque en vigueur

akta records
M. Proust Romain

Numéro de dépôt :
4222229
Date de dépôt :
01/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/11/2025
akta records de Proust Romain

Présentation de la marque akta records

Déposée le 1 novembre 2015 par monsieur Proust Romain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « akta records » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Proust Romain domicilié(e) 600 rue du Cheval Blanc - 73500 - MODANE / VALFREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Proust Romain domicilié(e) 600 rue du Cheval Blanc - 73500 - MODANE / VALFREJUS - France.

La marque akta records a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222229.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque akta records arrivera à expiration en date du 1 novembre 2025.


M. Proust Romain - 600 rue du Cheval Blanc - 73500 - MODANE / VALFREJUS - France


M. Proust Romain - 600 rue du Cheval Blanc - 73500 - MODANE / VALFREJUS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Tentures murales non en matières textiles.