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Marques déposées par madame Proust Marion
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mademoiselle Proust Biscuitière à Paris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mademoiselle Proust Biscuitière à Paris
Mme Proust Marion

Numéro de dépôt :
3999595
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2023
mademoiselle Proust Biscuitière à Paris de Proust Marion

Présentation de la marque mademoiselle Proust Biscuitière à Paris

Déposée le 19 avril 2013 par madame Proust Marion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mademoiselle Proust Biscuitière à Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est madame Proust Marion domicilié(e) 130 bis boulevard Macdonald - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UGGC AVOCATS, Mme Logeais Elisabeth domicilié(e) 47 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France.

La marque mademoiselle Proust Biscuitière à Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 24 29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mademoiselle Proust Biscuitière à Paris est expirée depuis le 19 avril 2023.


Mme Proust Marion - 130 bis boulevard Macdonald - 75019 - PARIS - France


UGGC AVOCATS, Mme Logeais Elisabeth - 47 rue de Monceau - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 22 janvier 2014 - Rejet partiel n°617008 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-22

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Photographies ; catalogues ; publications ; livres et revues (périodiques) ; figurines en papier mâché.

Services de table en porcelaine et faïence ; boites pour produits alimentaires ; emporte-pièces (articles de cuisine) ; moules de cuisine ; ustensiles de cuisine non électriques pour préparations culinaires ; plateaux à usage domestique ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; chemins de table, nappes en matière textile, toiles cirées (nappes), serviettes de table, ronds de serviette, tabliers, torchons, maniques ; sets de table non en papier ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs ; laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, fruits et graines ; sel, moutarde, vinaigres, sauces sucrées et salées (condiments, coulis de fruits) ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons de fruits, jus de fruits, boissons à base de fruits mixés, jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades, nectars de fruits ;

Conseils en matière de recettes culinaires.