Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les madeleines de Proust
Proust Marion, Agissant pour le compte de la société Les Madeleines de Proust en cours de formation

Numéro de dépôt :
3763511
Date de dépôt :
02/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2020
les madeleines de Proust de Proust Marion

Présentation de la marque les madeleines de Proust

Déposée le 2 septembre 2010 par Proust Marion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les madeleines de Proust » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est Proust Marion, Agissant pour le compte de la société Les Madeleines de Proust en cours de formation domicilié(e) 115 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Proust Marion domicilié(e) 115 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France.

La marque les madeleines de Proust a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les madeleines de Proust est expirée depuis le 2 septembre 2020.


Proust Marion, Agissant pour le compte de la société Les Madeleines de Proust en cours de formation - 115 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France


Proust Marion - 115 boulevard Voltaire - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 31 janvier 2011 - Retrait partiel n°541492 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554375 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool.