Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROUST CATAMARANS
PROUST ERIC

Numéro de dépôt :
95587976
Date de dépôt :
11/09/1995
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
11/09/2005

Présentation de la marque PROUST CATAMARANS

Déposée le 11 septembre 1995 par PROUST ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « PROUST CATAMARANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est PROUST ERIC, domicilié(e) Le Lavardin A; 8 rue Lucile, 17000 La Rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROUST ERIC - France.

La marque PROUST CATAMARANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROUST CATAMARANS est expirée depuis le 11 septembre 2005.


PROUST ERIC - Le Lavardin A; 8 rue Lucile, 17000 La Rochelle - France


PROUST ERIC - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309908 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Bâteaux. Location de bateaux. Location d'équipement pour les sports et loisirs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.