Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIX ART
PROUST Catherine

Numéro de dépôt :
3921138
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
MIX ART de PROUST Catherine

Présentation de la marque MIX ART

Déposée le 21 mai 2012 par PROUST Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MIX ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est PROUST Catherine domicilié(e) 15 rue Hélène - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame PROUST Catherine domicilié(e) 15 rue Hélène - 75017 - PARIS - France.

La marque MIX ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIX ART est expirée depuis le 21 mai 2022.

PROUST Catherine a également déposé les autres marques suivantes : CAFE CLASSIQUE , ARIANA , MIX'ART PLURIEL , ARIANA , LES VOUTES D'ARIANA


PROUST Catherine - 15 rue Hélène - 75017 - PARIS - France


Madame PROUST Catherine - 15 rue Hélène - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils photographiques, cinématographiques, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, numériques et électroniques ; supports sonores, visuels, multimédia vierges ; disques interactifs, disques compacts audio numériques, disques compacts (audio-vidéo), disques acoustiques, magnétiques, optiques et numériques ; logiciels enregistrés, logiciels de jeux pour ordinateurs, programmes logiciels téléchargeables ; fichiers d'images, de jeux, de musiques téléchargeables ; films (pellicules impressionnées), films pour l'enregistrement des sons ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments optiques, appareils photographiques ; appareils d'enseignement ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un programme informatique ; publications électroniques en tous genres et sous toutes les formes, publications électroniques téléchargeables ; logiciels (programme enregistrés) ; outils de développement de logiciels ; logiciels et applications logicielles facilitant les services en ligne de réseaux sociaux et permettant la transmission, l'accès, la mise en ligne, l'affichage, le marquage, la création et la mise à jour de sites Internet personnels (blog), le visionnage en ligne en temps réel (streaming), l'organisation, et la gestion de messages textuels, messages instantanés, la création de liens Internet, le partage et autres fournitures de médias électroniques ou d'informations par ordinateur et réseaux de communication ; logiciel pour le téléchargement, la manipulation et l'amélioration d'objets médiatiques et autres contenus numériques, y compris photographies, images, vidéos, sons, textes et documents ; logiciels téléchargeables sous forme d'applicatifs mobiles servant à visualiser et partager la position géographique d'un utilisateur ainsi qu'à rechercher et localiser d'autres utilisateurs, services, produits et lieux et à interagir avec eux ; logiciel de jeux ; publication électronique téléchargeables ; logiciels permettant l'accès à des informations sur un réseau informatique mondial ; logiciels téléchargeables facilitant la mise en relation d'utilisateurs de réseaux sociaux avec des entreprises et permettant le suivi des utilisateurs et de la publicité de tiers afin de fournir des stratégies, des connaissances, des directives marketing ; logiciels informatique pour créer, télécharger, transmettre, recevoir, réviser, extraire, encoder, décoder, afficher, stocker et organiser du texte, des graphismes, des images et des publications électroniques ; logiciels de synchronisation d'une base de donnée, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne ; bases de données ; lunettes et lunettes de soleil ; casques de protection ; gilets de sauvetage ; tapis de souris ; téléphones portables ; accessoires pour téléphones portables à savoir : coques de téléphone portable, housses de téléphone portable, façades pour téléphones portables ; talkies-walkies ; étuis à lunettes ; jumelles ; aimants décoratifs.

Articles de bijouterie ; bijouterie de fantaisie et ornements en jais ; joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; broches (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; pièces de monnaie ; jetons de cuivre ; boutons de manchettes ; boucles d'oreilles ; objets en imitations de l'or ; boîtes à bijoux ; colliers (bijouterie) ; épingles de boutonnières ; bagues (bijouterie) ; statues et statuettes en métaux précieux ; épingles à cravates ; horloges, montres et leurs pièces et parties constitutives ; bracelets de montres, bandelettes pour montres, chaînettes pour montres ; étuis pour montres ; chronomètres ; épingles de parure ; médailles ; porte-clefs, breloques et objets de fantaisie ; chaînes porte-clés et étuis/supports pour clés en métaux précieux et/ou en pierres précieuses ; pendentifs ; insignes en métaux précieux ; bracelets (bijouterie) ; écrins pour l'horlogerie ; boîtiers de montres ; horloges électriques.

Papier ; boîtes en carton ou en papier ; carton et produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, livres, revues, manuels, magazines, brochures promotionnelles, brochures, publications en tous genres et sous toutes les formes ; articles pour reliure, photographies, affiches, albums, lettres d'informations ; cartes postales, dessins, images, tableaux (peinture), gravures, clichés ; matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureau (à l'exception des meubles), caractères d'imprimerie, papeterie, cahiers, ardoises pour écrire, crayons, craies à écrire, fournitures pour le dessin, fournitures pour l'écriture, fournitures scolaires, enveloppes, pochettes, sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; confettis ; guirlandes en papier ; déguisements et masques de déguisement en papier ; décorations en papier pour gâteaux ; décorations de fête en papier ; autocollants (articles de papeterie) ; pâte à modeler.

Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir et en imitation du cuir ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte documents ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs pour les repas ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; vide-poches.

Meubles ; glaces (miroirs), cadres (encadrements) (à l'exception de ceux pour la construction) ; cadres pour photographies ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, plâtre, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; décorations pour aliments et pour emballages cadeau ; appliques murales décoratives (ameublement) ; mobiles (objets pour le décoration) ; coffrets à bijoux non en métaux précieux ; figurines (statuettes) et bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coffres à jouets ; coussins ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; éventails ; plateaux de tables ; pailles pour boire ; porte-chapeaux ; portemanteaux ; porte-parapluies ; porte-revues ; vannerie.

Récipients pour aliments non en métaux précieux et boissons, tasses, verres, pichets, bols, assiettes, plats ; beurriers, boîtes à pain, boîtes à thé, tire-bouchons, carafes, chandeliers non en métaux précieux, cloches à beurre et à fromage, coquetiers non en métaux précieux, coupes à fruits, porte-couteaux non en métaux précieux ; soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; draps de plage ; plaids ; sets de table non en papier ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; serviettes de toilette (en matières textiles) ; drapeaux en tissu ; rideaux en matières textiles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Tee-shirt, vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; bandeaux pour la tête ou les poignets (habillement).

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries. Balles ou ballons de jeu ; babyfoot ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; jouets pour le bain ; cordes à sauter ; boîtes à jouets ; blocs de construction (jouets) ; poupées et vêtements de poupées ; figurines (jouets) ; jouets pour animaux de compagnie ; objets de cotillon pour fêtes en papier ; chapeaux de cotillon en papier.

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'organisation et de conduite d'expositions à but commercial ; services de relations publiques ; services d'organisation d'événements culturels à but commercial et promotionnel ; gestion et exploitation de bases de données commerciales ou administratives sur terminal d'ordinateurs ou sur autres dispositifs de stockage et de transmission de données ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; consultation en matière de valorisation de programme éducatif, artistique, culturel, de société et de citoyenneté ; à savoir consultation en matière de développement de partenariats et de coopérations culturelles, éducatives, citoyennes et de société (relations publiques) ; services de magasin de vente au détail, en direct ou en ligne, de produits informatiques et électroniques, à savoir logiciels et fichiers d'images, de jeux, de musiques, de textes téléchargeables, dans le domaine de la culture, de l'information et du divertissement ; services de magasins de vente au détail, en direct ou en ligne, de sacs, serviettes, draps, chapeaux, casquettes, articles de sport, articles de maison, articles de loisir, chaussures, chaussons, tongs, ceintures, bijoux, montres, horloges, vaisselles, vêtements, vidéos, films, livres, revues, magazines et autres publications, jeux, musique ; services d'abonnement pour des tiers à des publications ainsi qu'à des contenus audio et vidéo accessibles en ligne ; organisation et stockage électroniques d'objets médiatiques et autres contenus numériques, y compris photographies, images, vidéos, sons, textes et documents ; service d'étude de marché et d'informations ; service de conception, de prototypage et d'expérimentation d'un réseau social ; promotion des ventes de produits et services pour des tiers via des réseaux informatiques et de communication ; service de facilitation d'échange et de vente de produits et de service de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente de produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; promotion de produits et services par la mise à disposition d'applicatifs mobiles ; gestions des affaires commerciales ; services de magasin de vente au détail proposant des logiciels destinés à des dispositifs électroniques portables numériques et autres articles d'électronique grand public ; service de recherche, de navigation et de récupération d'informations, de sites et d'autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques et de communication mondiaux ou autres réseaux informatiques et de communication pour les tiers ; organisation et conduite de conférences, de manifestation et d'exposition d'affaires et commerciales ; service dans le domaine des affaires, à savoir diffusion de publicité pour les tiers par le biais de réseaux informatiques et de réseaux mondiaux de communications ; compilation d'annuaires pour publication sur Internet et autres réseaux de communications informatiques et électroniques ; service de traitement de données ; organisation de contenus d'informations fournis sur un réseau informatique mondial et autres réseaux électroniques et de communication selon les préférences de l'utilisateur ; service en ligne pour la mise en relation d'utilisateurs utilisant tout type de terminal informatique fixe ou mobile ; service en ligne de réseautage commercial ; marketing et publicité pour entreprise.

Services de négociation financière et d'obtention de subventions financières pour le compte de tiers ; intermédiation financière auprès des banques pour le compte de tiers ; parrainage financier ; mécénat ; collectes de bienfaisance ; services d'aide, de consultations et d'informations en matière financière ; affaires financières et monétaires ; conseils en matière de constitution et d'investissement de capitaux, de gestion de patrimoine ; services de plans de financement ; constitution et investissement de capitaux ; constitution et placement de fonds ; services de traitement de transactions financières, notamment compensation et réconciliation des transactions financières par réseaux informatiques et de communication ; traitement électronique et transmission de données de paiement de factures pour les utilisateurs de réseaux informatiques et de communication ; services de transfert électronique de fonds ; services de paiement de factures ; services d'échanges financiers, à savoir fourniture de monnaie virtuelle pour l'utilisation par les membres d'une communauté en ligne, via des réseaux informatiques et de communication.

Communications radiophoniques, téléphoniques, télévisuelles, télématiques, par réseau de fibres optiques et par terminaux d'ordinateurs ; transmission et expédition de dépêches et de messages ; services de messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission par satellite ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès sécurisé et authentifié à un réseau informatique mondial ; fourniture de forums de discussion sur Internet ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'installations en ligne et de télécommunication pour l'interaction en temps réel entre et parmi des utilisateurs d'ordinateurs, des ordinateurs mobiles et portables, et des dispositifs de communication câblés et sans fil ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de télécommunications ; services de télécommunications, à savoir transmission électronique de données, messages et informations entre ordinateurs, dispositifs mobiles, et dispositifs de communication avec ou sans fil ; services de télécommunications, à savoir services permettant aux utilisateurs de transmettre des messages, commentaires, contenu multimédia, vidéos, films, photos, contenu audio, animation, images, textes, informations et autre contenu créé par les utilisateurs via un réseau informatique mondial et d'autres réseaux informatiques et de communication ; fourniture de liens de communication en ligne qui renvoient les utilisateurs vers d'autres sites et pages Web ; mise à disposition de forums, forums de discussion et tableaux d'affichage électroniques en ligne permettant aux utilisateurs de publier, rechercher, visualiser, partager, critiquer, évaluer et commenter des sujets d'intérêt ; fourniture d'accès à des bases de données électroniques, informatiques et en ligne ; services de diffusion audio, vidéo, multimédia et de texte sur des réseaux informatiques et électroniques de communications, à savoir téléchargement, affichage et balisage ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques dans le domaine du réseautage social ; mise à disposition d'infrastructures de télécommunications permettant le partage de blogues, photos, vidéos, et autre matériel multimédia ; mise à disposition d'infrastructures de télécommunications permettant la création et la mise à jour d'applications et de pages Web électroniques personnelles proposant du contenu fourni par les utilisateurs ; fourniture d'accès à des infrastructures permettant l'exploitation d'un site Internet contenant une technologie permettant aux utilisateurs en ligne de créer des profils personnels contenant des informations sociales de réseaux et le transfert et le partage de ces informations sur plusieurs sites Internet lisibles sur des supports fixes ou mobiles ; fourniture de services de connectivité et d'accès à des réseaux électroniques de communications pour la transmission ou la réception de logiciel, contenu audio, vidéo et multimédia ; proposition et transmission de contenu audio, vidéo, multimédia et de publicité vers des ordinateurs, des téléphones portables, les lecteurs média et autres dispositifs numériques portables ; fourniture d'accès à un portail de partage de photos et de vidéos.

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services d'éducation, de formation et de divertissement dans les domaines artistique, culturel ou de société ; services d'organisation et de conduite d'expositions à but culturel ou artistique ou de société ; services d'organisation et d'animation de séminaires, d'ateliers, de conférences, de colloques, de congrès, d'ateliers de formation, de séminaires portant sur l'art, la culture et/ou la société ; services d'organisation et de conduite de vernissages artistiques ; services d'organisation et de conduite de concerts ; services de compilation, d'enregistrement, de mise en scène et/ou de production de films, de vidéos, de documentaires, d'oeuvres audio-visuelles, de disques, de programmes télévisés ou destinés à être diffusés via un réseau informatique ou de télécommunication ; services d'édition, de publication, de location et de prêt de livres, de revues, de périodiques, de lettres d'informations, d'albums, de recueils, de photographies ou de reproductions d'oeuvres artistiques, y compris sous format électronique par l'intermédiaire d'un réseau local ou mondial informatique ou de télécommunications ; rédaction, édition et publication de textes autres que textes publicitaires ; édition de supports multimédias (disques interactifs) ; journaux électroniques et sites Internet, incluant un contenu généré par l'utilisateur ou un contenu spécifique ; revues en ligne et carnet sur le Web ; activités sportives et culturelles ; parrainage et accueil de séminaires ; fourniture de formation dans le domaine du développement personnel et professionnel, de l'établissement de relations, de la formation, de l'éducation, de l'art, de la culture, de la diversité, de la citoyenneté, du développement commercial et du réseautage ; services de publication électronique de livres et de périodiques en lignes pour des tiers ; hébergement d'expositions, de conférences et de séminaires et d'événements de réseautage à des fins citoyennes, culturelles et éducatives ; organisation et conduite d'événements d'éducation et de formation en ligne, y compris réunions et séminaires virtuels ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; organisation, production et représentation de spectacles, et notamment de spectacles de sons et lumières, de spectacles théâtraux, de marionnettes, de musique, de cirque et/ou de danse ; réservation de places de spectacle ; services d'artistes du spectacle ; services d'imprésarios ; rédaction de reportages ; services de reporters ; rédaction de scénario ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; mise à disposition d'équipement de karaoké.