Déposée le 14 juin 2005 par PROUS Raphaël
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « VITRO NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est PROUS Raphaël domicilié(e) 3, Avenue de la Victoire,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROUS Raphaël domicilié(e) 3, avenue de la Victoire,69260 CHARBONNIÈRES LES BAINS - 69260 - France.
La marque VITRO NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITRO NATURE est expirée depuis le 14 juin 2015.
PROUS Raphaël - 3, Avenue de la Victoire,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France
PROUS Raphaël - 3, avenue de la Victoire,69260 CHARBONNIÈRES LES BAINS - 69260 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
– produits pour la décoration : plantes cultivées dans des objets en verres. – produits agricoles : plantes cultivées In Vitro. Service d'horticulture : multiplication de plante par la culture In Vitro.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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