Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTOTYPE CONCEPT
/
PROTOTYPE CONCEPT LE SIEGE SOUS TOUTES SES COUTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTOTYPE CONCEPT LE SIEGE SOUS TOUTES SES COUTURES
PROTOTYPE CONCEPT Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3211757
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
29/01/2013
PROTOTYPE CONCEPT LE SIEGE SOUS TOUTES SES COUTURES de PROTOTYPE CONCEPT

Présentation de la marque PROTOTYPE CONCEPT LE SIEGE SOUS TOUTES SES COUTURES

Déposée le 29 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTOTYPE CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « PROTOTYPE CONCEPT LE SIEGE SOUS TOUTES SES COUTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTOTYPE CONCEPT domicilié(e) 30 rue Saint Blaise, ZA du Pont,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROTOTYPE CONCEPT domicilié(e) 30 RUE SAINT BLAISE, ZA DU PONT,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France.

La marque PROTOTYPE CONCEPT LE SIEGE SOUS TOUTES SES COUTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTOTYPE CONCEPT LE SIEGE SOUS TOUTES SES COUTURES est expirée depuis le 29 janvier 2013.


PROTOTYPE CONCEPT Société à responsabilité limitée - 30 rue Saint Blaise, ZA du Pont,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France


PROTOTYPE CONCEPT - 30 RUE SAINT BLAISE, ZA DU PONT,72300 SABLE SUR SARTHE - 72300 - France


Inscription le 15 juin 2004 - Rejet partiel n°394501 - Publication au BOPI 2004-06-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

– travaux de sellerie. – travail du cuir. – meubles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.