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Marques déposées par monsieur PROTON Gilles
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PROTON CAPILLERY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTON CAPILLERY
M. PROTON Gilles

Numéro de dépôt :
3973002
Date de dépôt :
26/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/12/2022
PROTON CAPILLERY de PROTON Gilles

Présentation de la marque PROTON CAPILLERY

Déposée le 26 décembre 2012 par monsieur PROTON Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROTON CAPILLERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur PROTON Gilles domicilié(e) 10 rue du 8 mai - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PROTON Gilles domicilié(e) 10 rue du 8 mai - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.

La marque PROTON CAPILLERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTON CAPILLERY est expirée depuis le 26 décembre 2022.


M. PROTON Gilles - 10 rue du 8 mai - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France


M. PROTON Gilles - 10 rue du 8 mai - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 22 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731290 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ;

Couture ; imprimerie ; services de broderie ; services de gravure ; services de dorure ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; sérigraphie ; services de photogravure.