Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur PROTON DE LA CHAPELLE Benoît
/
CHATEAU DE LA VENERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA VENERIE
monsieur PROTON DE LA CHAPELLE Benoît

Numéro de dépôt :
92437805
Date de dépôt :
28/09/1992
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/09/2002

Présentation de la marque CHATEAU DE LA VENERIE

Déposée le 28 septembre 1992 par monsieur PROTON DE LA CHAPELLE Benoît auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DE LA VENERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est monsieur PROTON DE LA CHAPELLE Benoît domicilié(e) demeurant "La Venerie", 69640 DENICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme THOMAS Pascale GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque CHATEAU DE LA VENERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA VENERIE est expirée depuis le 28 septembre 2002.

PROTON DE LA CHAPELLE Benoît a également déposé les autres marques suivantes : LE POT DU CHÂTEAU


monsieur PROTON DE LA CHAPELLE Benoît - demeurant "La Venerie", 69640 DENICE - France


Mme THOMAS Pascale GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Vin A.O.C. Beaujolais Provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU DE LA VENERIE