Marque enregistrée - Marque en vigueur

Protomicrotp
Protomicrotp, SAS

Numéro de dépôt :
4321091
Date de dépôt :
09/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2026
Protomicrotp de Protomicrotp

Présentation de la marque Protomicrotp

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Protomicrotp auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Protomicrotp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Protomicrotp domicilié(e) 30 rue solaire - 58200 - cosne cours sur loire - France et immatriculée sous le numéro RCS 809 030 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry MARCILLY domicilié(e) 30 RUE solaire - 58200 - Cosne Cours sur Loire - France.

La marque Protomicrotp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4321091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Protomicrotp arrivera à expiration en date du 9 décembre 2026.

Protomicrotp a également déposé les autres marques suivantes : micropelle


Protomicrotp, SAS - 30 rue solaire - 58200 - cosne cours sur loire - France - SIREN 809030646


M. Thierry MARCILLY - 30 RUE solaire - 58200 - Cosne Cours sur Loire - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Machines agricoles ; bouldozeurs ; foreuses .