Déposée le 26 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) PROTOMED France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « T-PEA LIFTER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROTOMED France domicilié(e) Espace Provence, Les Docks, Atrium 10.3, 10 place de la Joliette, BP 13543,13567 MARSEILLE Cedex 02 - 13567 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 016 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROTOMED France domicilié(e) Espace Provence, Les Docks, Atrium 10.3, 10 place de la Joliette, BP 13543,13567 MARSEILLE Cedex 02 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T-PEA LIFTER est expirée depuis le 26 janvier 2019.
PROTOMED SA France - Espace Provence, Les Docks, Atrium 10.3, 10 place de la Joliette, BP 13543,13567 MARSEILLE Cedex 02 - 13567 - France - SIREN 452016538
PROTOMED France - Espace Provence, Les Docks, Atrium 10.3, 10 place de la Joliette, BP 13543,13567 MARSEILLE Cedex 02 - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2009-09
Republication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Inscription le 21 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°526130 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-21
Inscription le 20 avril 2011 - Renonciation partielle n°547418 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-04-20
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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