Déposée le 13 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTOCOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROTOCOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-12 du 24 mars 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTOCOLE domicilié(e) 23/25 Rue J.J. Rousseau, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROTOCOLE - France.
La marque PROTOCOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTOCOLE est expirée depuis le 13 février 2005.
PROTOCOLE a également déposé les autres marques suivantes : PROTOCOLE , AUSSITOTDIT
PROTOCOLE SARL - 23/25 Rue J.J. Rousseau, 75001 PARIS - France
PROTOCOLE - France
Inscription le 13 juillet 1999 - Rejet partiel n°281299 - Publication au BOPI 1999-07-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12
Parfumerie - savons - eaux de toilette - cosmétiques. Lotions cheveux - huiles essentielles Joaillerie - bijouterie Pierres précieuses - horlogerie Cuirs et imitations cuirs - valises - sellerie - parapluies Vêtements - chaussures - chapeaux - lingerie Dentelles - broderie Boutons - fleurs artificielles Tissus à usage textile. Couverture de lit et de table. Fils à usage textile.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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