Déposée le 11 février 1983 par PROTOCOL ENGINEERING LIMITED (Société Britannique) North Bridge Road
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROTOCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est PROTOCOL ENGINEERING LIMITED (Société Britannique) North Bridge Road, Berkhamsted, Hertfordshire, ANGLETERRE) - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque PROTOCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31
Instruments, articles et dispositifs pour l'imprimerie, les arts graphiques et les planches de circuits imprimés, y compris les broches d'engoujonnage, les tiges et axes métalliques non compris dans d'autres classes, les manchons métalliques non compris dans d'autres classes, les goupils et têtons métalliques non compris dans d'autres classes.Machines, appareils, presses, instruments, articles et dispositifs pour l'imprimerie, les arts graphiques et les planches de circuits imprimés, y compris les machines à imprimer, appareils d'imprimerie, presses d'imprimerie, poinçonneuses pour poinçonner des feuilles métalliques, des films et des plaques à imprimerie, machines et machines outils pour la production d'assemblages de films pour l'imprimerie, machines et appareils d'enregistrement et d'engoujonnage, machines à cintrer les plaques à imprimerie, machines et appareils à découper les feuilles métalliques, films et plaques à imprimerie, tables porte-pièces, y compris tables de montage et tables de retouche, forêts, têtons de repérage et manchons pour l'engoujonnage, maintenages, supports à outils, trousseaux de conversion comprenant têtons de repérage et manchons pour l'engoujonnage, pour application à des appareils photographiques, scanners, agrandisseurs, machines à report photographiques, presses d'imprimerie et machines à cintrer les plaques à imprimerie, calibres de forage à vide, tire-lignes, fraises et traçoirs, étant des pièces de machine;goujons et manchons de centrage pour feuilles métalliques films et plaques à imprimerie, y compris tiges de verrouillage pour plaques à imprimerie et dispositifs de serrage de plaques à imprimerie, pour presses à imprimerie, plaques à imprimeries, plaques et tiges pour têtons de repérage et matrices d'imprimerie, pièces et accessoires pour les produits susvisés.outils à main, instruments et dispositifs pour l'imprimerie, les arts graphiques et les planches de circuits imprimés, y compris outils de forage, de poinçonnage, de blocage et de fraisage, calibres à ébarber, goupils de centrage et clés de tension, tiges et plaques pour têtons de repérage, calibres et supports à outils, pièces et accessoires pour les produits susvisés. machines, appareils, instruments, articles et dispositifs pour l'imprimerie, les arts graphiques et les planches de circuits imprimés y compris les poinçonneuses pour films optiques, pour films éclairés, feuilles métalliques et plaques d'imprimerie, calibres, supports pour outils, circuits imprimés, têtons de repérage et manchons d'engoujonnage pour appareils photographiques, scanners, agrandisseurs, machines à report photographique, appareils pour la production d'assemblages de films pour l'imprimerie, outils et appareils de chauffage électrique, unités de commande pour pompes à vide électriques, appareils et dispositifs de commande électrique, pièces et accessoires pour les produits sus-visés.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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