Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTO
"PROTO", S.A.R.L au Capital de 100.000 Frs ayant siège social à

Numéro de dépôt :
1373480
Date de dépôt :
02/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/1995
PROTO de PROTO

Présentation de la marque PROTO

Déposée le 2 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROTO domicilié(e) 82200 MOISSAC, 13 ter, rue de Perpigna. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LESOURD Christian - France.

La marque PROTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1373480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTO est expirée depuis le 2 septembre 1995.


"PROTO", S.A.R.L au Capital de 100.000 Frs ayant siège social à - 82200 MOISSAC, 13 ter, rue de Perpigna. - France


Mr LESOURD Christian - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

- Malles, Malettes, Valises, bagagerie, Meubles, Instruments de Musique, Outils, Serrurerie et quincaillerie Metallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.